Mentions légales du site Ourouxois. Informations légales du site Ourouxois !


 Retour ! [ Retour Page Précédente. ] 


Mentions légales :

Le site Internet d'Ouroux-en-Morvan a été créé en juin 2000 par, et pour, le bien-être de la commune d'Ouroux-en-Morvan, Nièvre.
Une refonte du site a été réalisée en février 2002 après l'achat d'un nom de domaine auprès de la société GANDY http://www.gandi.net/.
Le propriétaire du nom de domaine et l'éditeur n'est autre que le webmaster.
Le site Ourouxois est hébergé, depuis sa création, par la société ABAXE, http://abaxe.net/, sur un de ses serveurs Linux (RedHat 6.2) hébergé sur la plate-forme serveur de la société OVH, http://ovh.com/.
Serveur web utilisé : Apache/1.3.26 (Unix) PHP/4.2.1 mod_ssl/2.8.9 Openssl/0.9.6b (au 1er septembre 2002).

Contenu :

Les photos, graphismes et textes du site, restent la propriété du site Ourouxois et font l'objet de droits réservés.

Droits d'auteur :

En aucun cas, il n'est autorisé de reproduire, de modifier, utiliser, réutiliser le contenu du site Ourouxois à des fins publiques ou commerciales. Y compris les textes, images, supports sauf si un accord préalable écrit du site Ourouxois a été obtenu.
Les informations et textes publiés dans le Site Ourouxois sont la propriété des auteurs et de l'éditeur. Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Il est rappelé que toute copie ou capture des écrans à des fins d'enrichissements ou de reconstitution d'une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.
Les utilisateurs sont responsables de l'interprétation et de l'utilisation des informations contenues dans le site. Ils leur appartient donc d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur dans leur pays et dans le respect des recommandations de la Commission Nationale de L'Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif.
Les informations contenues sur ce site ne sont pas contractuelles. Elles peuvent être modifiées à tout moment et ne sauraient engager la responsabilité du site Ourouxois, de l'éditeur ou, des auteurs et de ses différents partenaires.

Exactitude des informations :

Le site Ourouxois fait preuve de tout le soin nécessaire en réunissant l'information. Cependant, des erreurs ou omissions dans les informations peuvent avoir lieu. Le site Ourouxois se réserve le droit de changer les informations figurant sur le site, sans préavis.

Droit de reproduction :

Si vous souhaitez reproduire des documents contenus dans le site Ourouxois, uniquement à des fins non lucratives. Nous vous demandons de nous adresser une demande écrite par e-mail ( otsi.ouroux.en.morvan@wanadoo.fr ou Webmaster@ouroux-en-morvan.com ) en précisant le contenu exact de ce que vous souhaitez reproduire. Après accord, il vous est demandé de citer précisément les sources, (en application de l'Article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle).

Courriers - e-mail - adresses e-mail - formulaires - newsletter :

Les courriers électroniques sont conservés le temps de fournir une réponse à votre demande.
De plus, les adresses de courrier électronique ainsi que vos coordonnées personnelles recueillis lors de vos demandes par : courriers, e-mails, abonnement à la newsletter, ou bien par les formulaires mis à votre disposition sur le site Ourouxois ne feront l'objet d'aucun usage commercial, et en aucun cas ne seront revendues. Les informations qui vous concernent sont destinées exclusivement à nos services internes. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, adressez vous aux services auprès desquels vous avez laissé vos coordonnées sur le site Internet Ourouxois.

 Retour ! [ Retour Page Précédente. ] 


Les e-mails figurant sur les pages de ce site ne peuvent être collectés à des fins de prospection sans autorisation préalable par e-mail ( otsi.ouroux.en.morvan@wanadoo.fr ou Webmaster@ouroux-en-morvan.com ).

L'établissement de lien vers le site Ourouxois :

L'établissement de liens vers ouroux-en-morvan.com est libre et n'est soumis à aucune autorisation, le lien hypertexte étant la base de l'Internet.

Liens hypertextes du site :

Le site Ourouxois est totalement libre de référencer, de ne pas référencer ou de supprimer à tout moment le référencement de tel ou tel site. En référençant des sites, nous ne cherchons pas à être exhaustifs, par conséquent, les listes de liens, dans quelques rubriques qu'elles soient, ne prétendent en aucun cas à l'exhaustivité. Ce site comporte des liens hypertextes vers des sites dont nous avons constaté l'existence en nous y connectant au moment où ils ont été répertoriés et sur lesquels nous avons effectué une vérification rapide. Ces liens hypertextes ont été classifiés selon nos rubriques, en fonction de leur contenu, et, quand elles existent, des indications fournies par les éditeurs. Nous ne contrôlons pas les sites que nous référençons, dont la responsabilité relève uniquement de leurs éditeurs. Nous ne garantissons absolument pas le contenu de ces sites, et notamment le caractère véridique des informations qu'ils comportent. En outre, nous ne contrôlons pas la présence éventuelle de virus informatiques dans les sites référencés. Il appartient à chaque internaute d'exercer son libre arbitre en décidant d'accéder à tel ou tel site. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent donc pleinement à l'utilisateur. Le réseau Internet étant constamment en évolution, il est possible qu'un site que nous avons référencé ait été modifié dans son contenu, qu'il ait changé d'adresse ou même disparu. Nous nous assurons régulièrement que les liens sont toujours actifs, mais nous n'effectuons aucun autre contrôle. Tout site souhaitant interdire ou limiter son référencement hypertexte peut nous demander de supprimer tout ou partie des liens que nous avons créés vers lui en écrivant par e-mail à : ( otsi.ouroux.en.morvan@wanadoo.fr ou Webmaster@ouroux-en-morvan.com ).

Cookies :

Le site Ourouxois n'utilise aucune technologie susceptible de collecter des données personnelles sur ses visiteurs (cookies, etc.). Vous pouvez donc naviguer en toute tranquillité sur toutes les pages du site Ourouxois.

Dernière recommandation :

Le site Internet Ourouxois est le fruit de nombreuses heures de travail bénévoles.
Merci de le respecter.
Remerciements à Christophe, Claire et Emmanuelle pour leurs précieuses collaboration à l'embellissement du site Internet du village Ouroux en Morvan.

L'éditeur et webmaster à titre gracieux du site Internet Ourouxois.

 

 Retour ! [ Retour haut de page. ] [ Retour Page Précédente. ]